Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIS CONSULTANTS
/
RHEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHEA
ACTIS CONSULTANTS (SARL)

Numéro de dépôt :
1562053
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1999
RHEA de ACTIS CONSULTANTS

Présentation de la marque RHEA

Déposée le 28 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIS CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIS CONSULTANTS domicilié(e) Le Neptuna RN 8 Violési, 13320 BOUC BEL AIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOCHE - France.

La marque RHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHEA est expirée depuis le 28 août 1999.

ACTIS CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : ACTISPAIE , ACTIS CONSULTANTS , ACTISCOMPTA , ACTISFACT , ACTISFICHE , ACTISFORM


ACTIS CONSULTANTS (SARL) - Le Neptuna RN 8 Violési, 13320 BOUC BEL AIR - France


DOCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Logiciel de gestion des services hospitaliers de réanimation et de soins intensifs